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SANTE AU TRAVAIL : c’est l’affaire de tous...

LE REGISTRE SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL
LE DUERP
HARCÈLEMENT MORAL
RÉORGANISATIONS ET RESTRUCTURATIONS
TELETRAVAIL

LE REGISTRE SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL
Vous avez la possibilité d’inscrire sur ce registre toutes vos observations et suggestions dans le domaine
de la prévention des risques professionnels et de l’amélioration des conditions de travail.
Le CHSCT examine, à chacune de ses réunions, les annotations des registres, en discute.
La DGFiP l’informe des suites données.
Ce registre est également consultable par l’inspecteur santé et sécurité au travail.
Dans chaque bâtiment des services centraux, le registre papier est disponible à l’accueil.
Il est également accessible en ligne : 1 - Alizé, puis 2 - Autres applications, puis 3 - Portail des applis SG
N’hésitez donc pas à le remplir chaque fois que cela vous semble nécessaire car c’est ensemble
que nous améliorerons nos conditions collectives de travail.

LE DUERP
Ce document a pour but de lister et de hiérarchiser les risques, puis de préconiser des actions visant à
supprimer ou, a minima, à réduire ces risques.
Ce document est actualisé au moins une fois par an.
Vous trouverez le DUERP des services centraux en ligne sur le site de la DRESG, dans 1 – actualités des
services centraux, puis 2 – conditions de vie au travail (prendre l’année voulue)
N’hésitez pas à y participer, même si cela vous semble superflu, et à re-mentionner les risques liées
aux conditions de travail pour lesquels aucune solution satisfaisante n’a été apportée. Ce n’est que
par une action de long terme que, collectivement, nous les améliorerons.

HARCELEMENT MORAL
Le harcèlement se manifeste par des agissements répétés qui ont pour objet ou pour effet de dégrader vos
conditions de travail et sont susceptibles de porter atteinte à vos droits et à votre dignité, d’altérer votre
santé physique ou mentale ou de compromettre votre avenir professionnel.
Même si mettre un terme à une situation de harcèlement relève de la seule responsabilité de la DGFiP, il
ne faut pas oublier que la lutte contre le harcèlement est l’affaire de tous.
Si vous êtes victime de harcèlement, ou si vous en êtes témoin, n’hésitez pas à nous contacter.
C’est tous ensemble que nous pouvons y mettre un terme.

REORGANISATIONS ET RESTRUCTURATIONS
Les restructurations et les réorganisations sont facteurs de stress pour les agents.
La DGFiP doit obligatoirement consulter le CHSCT avant toute décision d’aménagement importante qui
impacte les conditions de vie au travail et prévoir les mesures de prévention nécessaires.
Dès que vous avez connaissance d’un projet (même d’une rumeur), informez nous. Ce n’est que par
votre vigilance que nous pourrons porter votre parole au sein des instances de la DGFiP (CHSCT et
CTSCR) et agir pour nous assurer que vos droits sont bien respectés.

TELETRAVAIL
Le télétravail est un droit. Le décret n°2016-151 du 11 février 2016 et l’arrêté du 21 juillet 2016 publié au JO
du 2 août 2016 en définissent les conditions et modalités de mise en oeuvre.
Vous trouverez les informations utiles à l’adresse suivante :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F13974
Si vous avez des difficultés pour obtenir votre télétravail, n’hésitez pas à nous contacter.

Si vous avez la moindre difficulté, n’hésitez à nous contacter.
Nous sommes là pour vous.

Article publié le 18 octobre 2016.


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